MENTIONS LEGALES

1. Description du site.

Ce site Internet (www.tramier.fr) est propriété de :

BORGES-TRAMIER, SAS
Parc de la Bastide Blanche,
Bât. D4
13127 – VITROLLES
RCS Salon de Provence nº304 012 917

Le responsable de la publication est Mme Virginie MICHELEAU, Directrice Marketing.
BORGES-TRAMIER, SAS est une société appartenant à BORGES MEDITERRANEAN GROUP.

Le site est hébergé par le groupe BMG.

Ce site Internet a été designé par Barejo(http://www.barejo.fr) et le développement informatique a été réalisé par l’agence FGML.agency (http://www.FGML.agency).

2. Propriété Intellectuelle.

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3. Utilisation du site.

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L’utilisateur s’engage à utiliser de façon adéquate les contenus et les services offerts sur ce site et à ne pas les utiliser en vue de pratiquer des activités illicites ou contraires à la bonne foi et à la législation ; à ne pas endommager les systèmes physiques et logiques de BORGES-TRAMIER, SAS, de ses fournisseurs ou de tierces personnes, d’introduire ou de diffuser sur Internet des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de provoquer les dommages mentionnés précédemment.

4. Contenu et modifications du site.

Les informations fournies sur le site sont à titre informatif.
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BORGES-TRAMIER, SAS se réserve le droit d’effectuer sans avis préalable les modifications qu’il considère pertinentes sur le site. Il peut modifier, supprimer ou ajouter aussi bien les contenus et services proposés que la façon dont ils sont présentés ou situés, ou apporter des améliorations ou des changements aux produits ou aux programmes sur ce site.

5. Liens vers d’autres sites.

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Tout utilisateur ou visiteur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l’autorisation expresse préalable de BORGES-TRAMIER, SAS.

6. Protection des données personnelles.

L’utilisateur est notamment informé que les informations qu’il communique sur les formulaires de contact présents sur le Site sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à BORGES-TRAMIER, SAS à des fins de gestion administrative, commerciale, publicitaire et de marketing.
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BORGES-TRAMIER, SAS étant intégré au BORGES MEDITERRANEAN GROUP, les données pourront être transférées dans le même but, aux centres de traitement de données du BORGES MEDITERRANEAN GROUP.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés » relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles qu’il a communiqué. L’utilisateur peut exercer ces droits par simple demande via email ou par courrier postal en s’adressant à:
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9. Divers.

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